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Q-2, r. 38 - Règlement sur la qualité de l’atmosphère

Article 83
Versions de la disposition

Texte complet
83. (Remplacé, D. 501-2011)Oxyde d’azote: Une usine d’acide nitrique ne peut émettre dans l’atmosphère plus d’oxydes d’azote exprimés sous forme de NO2 par tonne d’acide nitrique produit à une concentration de 100% que ce qui est prescrit au tableau suivant:
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Catégorie d’usine norme kgNO2/t HNO3

usine existante d’acide
nitrique 3

nouvelle usine d’acide
nitrique 1,5
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R.R.Q., 1981, c. Q-2, r. 20, a. 83; D. 501-2011, a. 215.
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